Impressum

BM TECHNIC SA
Fleur-de-Lys 37
2074 Marin-Epagnier
Suisse

Téléphone : +41 32 756 90 90 
E-Mail: info@bmtechnic.com 
Site Internet : www.bmtechnic.com 

Numéro IDE: CHE-106.779.693

Directeur : Robin Mühle

Objet de l'entreprise : commerce de gros de technologies de sécurité électroniques. 
Registre du commerce du canton de Neuchâtel

Clause de non-responsabilité

Contenus

BM TECHNIC SA décline toute responsabilité quant à l'actualité, l’exactitude, la qualité ou l'exhaustivité des informations mises à disposition et se réserve le droit de compléter, modifier, supprimer ou suspendre la publication des contenus ou de l'ensemble de l'offre sans préavis. Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. Aucun recours en responsabilité ne peut être engagé contre l'auteur pour des dommages de toute nature résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation d'informations erronées ou incomplètes, dans la mesure où il n’est pas prouvé qu’il s’agit d’une faute intentionnelle ou d’une négligence grave.

Références et liens  

Les sites Internet vers lesquels des hyperliens sont établis ont été et sont régulièrement contrôlés. BM TECHNIC SA déclare expressément qu’au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages liées. Néanmoins, BM TECHNIC SA n'a aucune influence sur la conception et le contenu des pages liées. Si des pages liées modifient leur contenu sans notre connaissance de manière à constituer une activité illégale au sens de l'article 17 de la loi sur le commerce électronique, nous nous distançons expressément de ces contenus. Cela s'applique à tous les liens et contenus auxquels nos pages et sous-pages mènent. BM TECHNIC SA décline toute responsabilité pour les dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations sur les pages liées.

Droits d'auteur et droit des marques  

BM TECHNIC SA s'efforce de respecter les droits d'auteur sur toutes les publications en utilisant des images, graphiques, documents audio et vidéo, ainsi que des textes dont elle possède les droits ou qui sont libres de droits. Toutes les marques et signes commerciaux mentionnés dans l'offre Internet et éventuellement protégés par des tiers sont soumis sans réserve aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés. La seule mention de ces marques ne permet pas de conclure qu'elles ne sont pas protégées par des droits de tiers !  

Le copyright des objets publiés et créés par BM TECHNIC SA lui-même reste la propriété exclusive de BM TECNIC SA. La reproduction ou l'utilisation de ces graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas autorisée sans l'accord explicite de BM TECHNIC SA.

Validité juridique de cette clause de non-responsabilité

Le présent avertissement de responsabilité doit être considéré comme faisant partie de l'offre Internet à partir de laquelle il a été référencé. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre à la législation en vigueur, les autres parties du document n'en seraient pas affectées dans leur contenu et leur validité.

Information regarding online dispute resolution pursuant to Art. 14 Para. 1 of the ODR (Online Dispute Resolution Regulation):

The European Commission gives consumers the opportunity to resolve online disputes pursuant to Art. 14 Para. 1 of the ODR on one of their platforms. The platform (http://ec.europa.eu/consumers/odr) serves as a site where consumers can try to reach out-of-court settlements of disputes arising from online purchases and contracts for services.

Loading...